Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LABEL CARBONE
Numéro de dépôt :
3538168
Date de dépôt :
15/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LABEL CARBONE
Déposée le 15 novembre 2007 par GREGOIRE CORDIER et JEAN MICHEL MORA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LABEL CARBONE »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GREGOIRE CORDIER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 mars 2009 - Rejet total n°493554 - Publication au BOPI 2009-03-25
Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52