Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LABEL CARBONE
GREGOIRE CORDIER
JEAN MICHEL MORA

Numéro de dépôt :
3538168
Date de dépôt :
15/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LABEL CARBONE de GREGOIRE CORDIER

Présentation de la marque LABEL CARBONE

Déposée le 15 novembre 2007 par GREGOIRE CORDIER et JEAN MICHEL MORA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LABEL CARBONE »

Les déposants sont GREGOIRE CORDIER domicilié(e) 6 AVENUE DE MONTURON,31770 COLOMIERS - 31770 - France et JEAN MICHEL MORA domicilié(e) 1053 CHEMIN LABADIE,40270 GRENADE SUR ADOUR - 40270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN MICHEL MORA domicilié(e) 1053 CHEMIN LABADIE,40270 GRENADE SUR L'ADOUR - 40270 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GREGOIRE CORDIER a également déposé les autres marques suivantes : EMPREINTE CARBONE , CO2NTROL , CARBONE CONTROLE


GREGOIRE CORDIER - 6 AVENUE DE MONTURON,31770 COLOMIERS - 31770 - France

JEAN MICHEL MORA - 1053 CHEMIN LABADIE,40270 GRENADE SUR ADOUR - 40270 - France


JEAN MICHEL MORA - 1053 CHEMIN LABADIE,40270 GRENADE SUR L'ADOUR - 40270 - France


Inscription le 25 mars 2009 - Rejet total n°493554 - Publication au BOPI 2009-03-25

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.